Dominique Vial

De: Dominique VIAL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Dominique VIAL
ADAAC/P1, CGT
Objet:
Le comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1305139S(source BODD)
composition
10 Mars 201310/03/2013
De: Dominique VIAL
ADAAC/P2
Objet:
membres représentant les personnels
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: VIAL (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: VIAL (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Vial (Dominique, Gino, Albert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1er classe
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000262373(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Vial (Dominique, Gino, Albert)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Vial (Dominique)
Objet:
vice-président du conseil de ladite section
Remplace:M. Desclaux (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil de ladite section
JORFTEXT000000552869(source JORF)
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Vial (Dominique)
Objet:
membre du conseil de la section Semences potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.)
Remplace:M. Lefebvre (Pierre)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000552869(source JORF)
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Vial (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vial (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000544285(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Vial (Dominique)
Objet:
représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000355169(source JORF)
nomination
08 Mai 199108/05/1991